Mentions Légales

Nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.gardecss.be les informations suivantes :

Informations légales :

Propriétaire: Niyigena Christine

Propriétaire – Adresse: Voie Berthe 61 7012 Jemappes

Responsable publication: Niyigena Christine

Responsable publication – Contact: info@gardecss.be

Hébergement du site: OVH – 2 Rue Kellermann 59100 Roubaix – France

Propriété intellectuelle:

De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme, les vidéos, apparaissant sur le site sont la propriété de gardecss.be et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser que dans le strict cadre offert par le site.

Commentaires:

gardecss.be encourage les internautes à publier des commentaires sur le site.
Toutefois les commentaires n’ayant aucun rapport avec le contenu du site seront considérés comme du spam et par conséquent supprimés.
Les commentaires injurieux ou ayant des connotations racistes, violentes ou sexuelles seront également supprimés.

Responsabilité:

gardecss.be décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.

gardecss.be ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le site ainsi que l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site.

Les éléments présentés sur le site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.

La présence de liens hypertextes présents sur le site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre gardecss.be et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute. Seule la responsabilité desdits sites peut être engagée.